Sessions et délibérations

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Conseil départemental

Prochaine séance publique – jeudi 21 et vendredi 22 décembre. BP 2018

 

Séance publique – 22 mars 2021

Séance publique – 26 février 2021

Séance publique – 5 février 2021

Budget Primitif 2021 du 11 & 14 décembre 2020

Décision Modificative n°2 & Débat d’Orientation Budgétaire du 2 novembre 2020

Session publique 12 octobre 2020

Séance Publique du 6 juillet 2020

Décision Modificative n°1 – 15 juin 2020

Budget Primitif – 2020

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Décision Modificative n° 2 du 4 novembre 2019

Conseil départemental – 14 octobre 2019

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Conseil départemental du 5 juillet 2019

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Décision Modificative n° 1 du 17 juin 2019

Session Publique du 22 mars 2019

Budget Primitif – 2019

DM2 – 2018

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Conseil départemental du 1er octobre

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Conseil départemental – Rapport d’Activités des Services de l’Etat 2017 – 6 juillet 2018

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Conseil départemental du 26 juin 2018

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DM1 – 2018

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Conseil départemental du 23 avril 2018

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Conseil départemental du 7 juillet 2017

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Conseil départemental du 23 mars 2018

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Conseil départemental du 6 novembre 2017

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Conseil départemental du 30 octobre 2017

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BP 2018

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DM 2 – 2017

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DM1 – 2017

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BP 2017

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Budget 2017

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DM 2 – 2016

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Débat d’orientation budgétaire 2017

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Conseil départemental du 8 juillet 2016

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DM1 – 2016

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Conseil départemental du 25 mars 2016

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Budget 2016

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Débat d’Orientation Budgétaire (DOB 2016)

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Décision Modificative (DM2)

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Conseil départemental du 24 avril 2015

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Séance d’installation du Conseil départemental du 2 avril 2015

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DM1 2015 Budget principal

Compte administratif exercice 2014

Conseil départemental du 2 avril 2015

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Budget Primitif 2015

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Budget 2014 : Décision Modificative n°2

Débat d’Orientation Budgétaire

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Conseil général consacré aux résultats de la consultation “Quelle région pour le Jura ?”

Rapport d’activité 2013 des services de l’État dans le Jura

Conseil général du 4 juillet 2014

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Budget 2014 : Décision Modificative n°1 – 4 juin 2014

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Conseil général du 24 janvier 2014

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Débat sur la proposition de redécoupage des cantons

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Budget 2014

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Budget 2013 : Décision Modificative n°2

Budget 2014 : Débat d’Orientations Budgétaires

Conseil général du 18 octobre 2013

Conseil général du 18 septembre 2013

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Conseil général du 3 juillet 2013

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Budget 2013 : Décision Modificative n°1

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Conseil général du 19 avril 2013

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Conseil général du 25 janvier 2013

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Budget Primitif 2013

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Budget 2012 : Décision Modificative n°2

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Débat d’Orientation Budgétaire 2013

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Conseil général du 6 juillet 2012

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Budget 2012 : Décision Modificative n°1

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Conseil général du 20 avril 2012

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Conseil général du 30 mars 2012

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Conseil général du 24 février 2012

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Budget primitif 2012

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Budget 2011 : Décision modificative n°2

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Débat d’Orientation Budgétaire 2012

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