Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
égalité homme femme - Rapports du Conseil départemental
Rapport sur les services du Département du Jura en matière d’égalité Homme Femme pour l’année 2021 Vous portez un intérêt...
développement durable - Rapports du Conseil départemental
Rapport sur les services du Département du Jura en matière de développement durable pour l’année 2021 Vous portez un intérêt...
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - Documents budgétaires
Consultez le budget principal supplémentaire, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes...
COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 28 mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Arrêtés départementaux - ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX
Actes pris en mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - Sessions & délibérations
Actes pris en avril 2021. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...
Délibérations du Conseil départemental du 9 avril 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Actes pris en mars 2021. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...
SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 22 mars 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...