Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
COMPTE ADMINISTRATIF - Documents budgétaires
Nomenclature M52. Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire...
AIDES ACCORDÉES AUX ASSOCIATIONS - Documents budgétaires
Consultez les montants des aides attribuées aux associations en 2019 par le Conseil départemental du Jura :
Arrêtés départementaux - ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX
Actes pris en décembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...
annexe compte administratif - Documents budgétaires
Nomenclature M52. Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses,...
COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 2 décembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Actes pris en novembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - Documents budgétaires
Nomenclature M52. Consultez le budget principal supplémentaire, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes...
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 & DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 4 novembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Actes pris en octobre 2019. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...
SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 14 octobre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...