PUBLICATIONS
OFFICIELLES 2019

COMPTE ADMINISTRATIF - Documents budgétaires

Nomenclature M52. Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire...

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AIDES ACCORDÉES AUX ASSOCIATIONS - Documents budgétaires

Consultez les montants des aides attribuées aux associations en 2019 par le Conseil départemental du Jura :

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Actes pris en décembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 2 décembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Actes pris en novembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - Documents budgétaires

Nomenclature M52. Consultez le budget principal supplémentaire, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes...

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DÉCISION MODIFICATIVE N°2 & DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 4 novembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Actes pris en octobre 2019. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 14 octobre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Actes pris en septembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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