Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 18 octobre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations
Présentation du rapport des services de l’État par Monsieur le Préfet le 8 octobre 2021. Vous souhaitez en savoir davantage...
Arrêtés départementaux - arrêtés départementaux
Arrêtés pris en septembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...
commission permanente - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 24 septembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Arrêtés départementaux - ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX
Arrêtés pris en août 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...
Arrêtés pris en juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...
Délibérations du Conseil départemental du 19 juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 16 juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
installation de la nouvelle assemblée départementale - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 1er juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Arrêtés pris en juin 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...