PUBLICATIONS
OFFICIELLES 2021

égalité homme femme - Rapports du Conseil départemental

Rapport sur les services du Département du Jura en matière d’égalité Homme Femme pour l’année 2021 Vous portez un intérêt...

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développement durable - Rapports du Conseil départemental

Rapport sur les services du Département du Jura en matière de développement durable pour l’année 2021 Vous portez un intérêt...

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - Documents budgétaires

Consultez le budget principal supplémentaire, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes...

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COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 28 mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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Arrêtés départementaux - ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX

Actes pris en mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 28 mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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Arrêtés départementaux - ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX

Actes pris en avril 2021. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 9 avril 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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Arrêtés départementaux - ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX

Actes pris en mars 2021. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 22 mars 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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