Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
BUDGET PRIMITIF 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil Départemental du 16 & 19 Décembre 2022 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport...
Commission permanente - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 02 Décembre 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Séance publique - Sessions & délibérations
Décision modificative n°2 du 07 Novembre 2022 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental...
séance publique - Sessions & délibérations
Présentation du rapport d’activité des services de l’État du 21 octobre 2022 Vous souhaitez en savoir davantage ? Écoutez ou...
COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 17 octobre 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Délibérations du Conseil départemental du 30 septembre 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations de la commission permanente du 23 septembre 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Délibérations de la commission permanente du 4 juillet 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 10 juin 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations de la commission permanente du 03 juin 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...