Appels à projets

Vous trouverez ici toutes les informations nécessaires concernant les appels à projets (AAP) proposés par le Département du Jura.

ANNÉE 2024

[CLÔTURÉ] Appel à projet – Actions collectives visant au soutien des aidants des personnes âgées

Regroupant différents partenaires intervenant fortement sur la question du vieillissement de la population (Conseil départemental, ARS, CARSAT, MSA, CPAM, ANAH, AGIRC-ARCCO Mutualité Française et Union Départementale des CCAS), la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie (CFPPA) lance un appel à projets permettant de développer les actions collectives visant à soutenir les aidants des personnes âgées.

Avec le soutien de la CNSA, cet appel à projets a vocation à soutenir les initiatives portant notamment sur :

  • La formation des aidants (conférence, actions thématiques, etc.)
  • Le soutien aux aidants (mise en relation, groupe de soutien, supervision, etc.)

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés au plus tard le 29 mars 2024.
L’envoi du dossier de subvention doit être fait sur l’adresse CFPPA@jura.fr

Les dossiers sont à ouvrir avec Adobe Acrobat

Documents :

Affiche aidantsTélécharger

[CLÔTURÉ] Appel à projet – Actions collectives de la prévention de la perte d’autonomie pour les seniors à domicile

Regroupant différents partenaires intervenant fortement sur la question du vieillissement de la population (Conseil départemental, ARS, CARSAT, MSA, CPAM, ANAH, AGIRC-ARCCO Mutualité Française et Union Départementale des CCAS), la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie (CFPPA) lance un appel à projets multi thématiques permettant de développer les actions collectives à destination des ainés de plus de 60 ans vivant à domicile.

Avec le soutien de la CNSA, cet appel à projets a vocation à soutenir les initiatives s’inscrivant dans une logique de prévention au sens large. Ainsi, cet appel à initiatives porte sur :

  • La préservation du capital santé (nutrition, sport adapté, prévention des chutes, mémoire, sommeil, etc.)
  • La participation des ainés à leur environnement social (accès à la culture, à la vie associative, au sport, aux animations territoriales, etc.)
  • La prévention des risques d’isolement (réseau de proximité, échanges de savoirs et de savoir-faire, actions intergénérationnelles, aide à la mobilité, prévention de l’isolement, de la dépression et du risque suicidaire, etc.)
  • La prévention des difficultés sociales (préparation à la retraite, sensibilisation aux technologies de l’information et de la communication, etc.)
  • La prise en compte de l’environnement résidentiel (sensibilisation aux aides techniques et à l’adaptation de l’habitat)

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés au plus tard le 29 mars 2024.
L’envoi du dossier de subvention doit être fait sur l’adresse CFPPA@jura.fr

Les dossiers sont à ouvrir avec Adobe Acrobat

Documents :

Appel à projet – RèglementTélécharger
Affiche seniors à domicileTélécharger

[EN COURS] Appel à projet – Programmation FSE+ 2022/2027

Plusieurs appels à projets FSE + seront lancés au cours du 1er semestre 2024.

  • Le 1er concernera la priorité 1 OSL, le 2nd la priorité 2 OSA  puis le 3ème  la priorité 1 OSH.

Ces appels à projets seront publiés sur le site internet du Département dans cette rubrique et également sur le site internet de l’État.

  • Le 1er AAP concernant la Priorité 1 : « Favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables/ou des exclus »

OS L : « Promouvoir l’intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d’exclusion sociale, y compris les personnes les plus démunies et les enfants » pour les années 2023 et 2024 est lancé du 12/02/2024 au 12/06/2024.

  • Le 2ème AAP concernant la Priorité 2 : « Favoriser l’accès à l’emploi des jeunes et renforcer leur employabilité notamment par la réussite éducative »

OS A : Améliorer l’accès à l’emploi et aux mesures d’activation de tous les demandeurs d’emploi, notamment des jeunes, en particulier par la mise en œuvre de la garantie pour la jeunesse, des chômeurs de longue durée et des groupes défavorisés sur le marché du travail, et des personnes inactives, ainsi que par la promotion de l’emploi indépendant et de l’économie sociale» pour 2024 est lancé.

  • Le 3ème AAP concernant la Priorité 1 :  « Favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables/ou des exclus »

OSH  : «  Favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des chances, la non-discrimination et la participation active, et améliorer l’  employabilité, en particulier pour les groupes défavorisés » pour 2024 est lancé du 19/04/2024 au 19/06/2024.

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Le 1er qui concerne la priorité 1 OSL, les dossiers sont à déposer 12/02/2024 au 12/06/2024.

Les dossiers sont à déposer sur la plateforme dématérialisée MDFSE + en sélectionnant l’AAP sous la référence : « BFC-OI852 CD39_OSL_2023/24 Promouvoir l’intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d’exclusion sociale, y compris les personnes les plus démunies et les enfants ».

Le 2ème AAP qui concerne la Priorité 2, les dossiers sont à déposer 06/03/2024 au 06/07/2024

Les dossiers sont à déposer sur la plateforme dématérialisée  MDFSE + en sélectionnant l’AAP sous la référence : « BFC-OI963 – CD39_OSA_2024_ Améliorer l’accès à l’emploi et aux mesures d’activation de tous les demandeurs d’emploi, notamment des jeunes »

Le 2ème AAP qui concerne la Priorité 2, les dossiers sont à déposer 19/04/2024 au 19/06/2024

Les dossiers sont à déposer sur la plateforme dématérialisée  MDFSE +  en sélectionnant l’AAP sous la référence : BFC-OI1039 « CD39_OSH_2024_Favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des chances, la non-discrimination et la participation active, et améliorer l’employabilité ».

Documents :

Appel à projets et critères de sélection – CD39_OSL_2023/24_Promouvoir l’intégration sociale des personnes exposées au risque
de pauvreté ou d’exclusion sociale, y compris les personnes les plus démunies et les enfants (BFCOI852)Télécharger
Appel à projets et critères de sélection – CD39_OSA_2024_ Améliorer l’accès à l’emploi et aux mesures d’activation de tous les
demandeurs d’emploi, notamment des jeunes Télécharger
Appel à projets et critères de sélection – CD39_OSH_2024_Favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des chances,
la non-discrimination et la participation active, et améliorer l’employabilitéTélécharger

[CLOTURÉ] Appel à projet – Solidarité Internationale

Le Département du Jura porte une politique d’ouverture et de rayonnement à l’international des acteurs de son territoire via notamment un Appel à projets Solidarité Internationale reconduit annuellement.

Ce dernier vise à accompagner les acteurs associatifs jurassiens :

  • Dans le respect des engagements internationaux de la France, pour la mise en œuvre de projets dans les pays bénéficiaires de l’aide publique au développement,
  • Dans la coordination ou la structuration d’une coordination, au niveau départemental des campagnes citoyennes de solidarité
Dates et modalités de dépôt de dossier :

L’Appel à Projets Solidarité Internationale est ouvert du lundi 15 janvier au vendredi 15 mars 2024.

Le dossier complet doit être adressé, par voie postale, à l’attention de :

Monsieur le Président du Conseil départemental du Jura

Direction de la Stratégie Financière

Mission Financement des projets

17, rue Rouget de Lisle

39039 LONS-LE-SAUNIER CEDEX

Documents:

Règlement appel à projetsTélécharger
Formulaire de compte renduTélécharger

ANNÉE 2023

[CLÔTURÉ] Appel à candidatures IDRA 2023 (Initiative pour le Développement des Résidences Autonomie 2023)

Face au vieillissement de la population et dans le cadre de l’évolution de l’offre médico-sociale, le Conseil départemental du Jura relaie un appel  à candidatures visant à développer le nombre de places au sein des Résidences Autonomie (établissements permettant à des personnes âgées -et pour une part à des personnes en situation de handicap- de résider dans un environnement sécurisant et de bénéficier d’un accompagnement adéquat). Afin d’obtenir des financements de la CNSA et de la CNAV dans le cadre du plan de relance et avec des fonds européens, les porteurs de projet devront répondre à cet appel à candidatures avant le 31 mars 2024.

S’adressant aux collectivités territoriales, aux CCAS, aux Etablissements Sociaux et Médico-Sociaux, aux Organismes Gestionnaires ou à tout autre acteur susceptible de s’inscrire dans ce cadre, le présent appel à candidatures a vocation à créer au total 39 nouvelles places. Sur la base de la trame téléchargeable, les porteurs intéressés pourront proposer des projets de Résidences Autonomie correspondant aux besoins identifiés (allant de 10 à 39 places)

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés au plus tard au 31 mars 2024 en version papier au Conseil départemental du Jura (17 rue Rouget de Lisle 39000 Lons le Saunier) ou par mail aux adresses direction-autonomie-pds@jura.fr et prets.subventions@carsat-bfc.fr

Documents :

[CLÔTURÉ] Appel à projet – FSE+ Priorité 1 – OS A

Améliorer l’accès à l’emploi et aux mesures d’activation de tous les demandeurs d’emploi ; notamment des jeunes, en particulier par la mise en œuvre de la garantie pour la jeunesse, des chômeurs de longue  durée et de groupes défavorisés sur le marché du travail, et des personnes inactives, ainsi que par la promotion de l’emploi indépendant et de l’économie sociale.

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés du 11/05/2023 au 18/07/2023.

Les dossiers sont à déposer sur la plateforme dématérialisée  MDFSE + : https://ma-demarche-fse-plus.fr/, en sélectionnant l’AAP sous la référence : « CD39_OSA_ Améliorer l’accès à l’emploi et aux mesures d’activation de tous les demandeurs d’emploi, notamment des jeunes ».

Documents :

L’appel à projet est clôturé.

[CLÔTURÉ] Appel à projets – FSE+ priorité 1 – OS L

Promouvoir l’intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d’exclusion sociale, y compris les personnes les plus démunies et les enfants.

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés du 07/04/2023 au 14/06/2023.

Les dossiers sont à déposer sur la plateforme dématérialisée  MDFSE + : https://ma-demarche-fse-plus.fr/, en sélectionnant l’AAP sous la référence : « BFC-OI388 CD39_OSL Promouvoir l’intégration sociale des personnes exposées au risque de pauvreté ou d’exclusion sociale, y compris les personnes les plus démunies et les enfants».

Documents :

L’appel à projet est clôturé.

[CLÔTURÉ] Appel à projet – FSE+ priorité 1 – OSH

Favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des chances, la non-discrimination et la participation active, et améliorer l’employabilité, en particulier pour les groupes défavorisés.

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés du 22/03/2023 au 22/05/2023.

Les dossiers sont à déposer sur la plateforme dématérialisée  MDFSE + : https://ma-demarche-fse-plus.fr/, en sélectionnant l’AAP sous la référence : BFC-OI355 Bourgogne-Franche-Comté_CD39_ OSH Favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des chances, la non-discrimination et la participation active, et améliorer l’employabilité.

Documents :

L’appel à projet est clôturé.

[CLÔTURÉ] Appel à projet – Actions collectives de la prévention de la perte d’autonomie pour les seniors à domicile

Regroupant différents partenaires intervenant fortement sur la question du vieillissement de la population (Conseil départemental, ARS, CARSAT, MSA, CPAM, ANAH, AGIRC-ARCCO Mutualité Française et Union Départementale des CCAS), la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie (CFPPA) lance un appel à projets permettant de développer les actions collectives visant à soutenir les aidants des personnes âgées.

Avec le soutien de la CNSA, cet appel à projets a vocation à soutenir les initiatives pour préserver l’autonomie des personnes âgées.

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés au plus tard le 28 avril.

L’envoi du dossier de subvention doit être fait sur l’adresse CFPPA@jura.fr

Documents :

L’appel à projet est clôturé.

[CLÔTURÉ] Appel à projet – Actions collectives visant au soutien des aidants des personnes âgées

Regroupant différents partenaires intervenant fortement sur la question du vieillissement de la population (Conseil départemental, ARS, CARSAT, MSA, CPAM, ANAH, AGIRC-ARCCO Mutualité Française et Union Départementale des CCAS), la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie (CFPPA) lance un appel à projets permettant de développer les actions collectives visant à soutenir les actions collectives des proches aidants.

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés au plus tard le 28 avril.

L’envoi du dossier de subvention doit être fait sur l’adresse CFPPA@jura.fr

Documents :

L’appel à projet est clôturé.

[CLÔTURÉ] Appel à projet – Solidarité Internationale

Doté d’un budget de 11 500 euros, il vise à accompagner les acteurs associatifs jurassiens

  • dans la mise en œuvre de projets structurants et durables d’aide au développement,
  • dans la coordination départementale des campagnes citoyennes de sensibilisation à la solidarité internationale.
Dates et modalités de dépôt de dossier :

L’Appel à Projets Solidarité Internationale est ouvert du lundi 16 janvier au vendredi 17 mars 2023.

Documents :

L’appel à projet est clôturé.

[CLÔTURÉ] Appel à candidatures – Places de résidences

Face au vieillissement de la population et dans le cadre de l’évolution de l’offre médico-sociale, le Conseil départemental du Jura relaie un appel  à candidatures visant à développer le nombre de places au sein des Résidences Autonomie (établissements permettant à des personnes âgées -et pour une part à des personnes en situation de handicap- de résider dans un environnement sécurisant et de bénéficier d’un accompagnement adéquat). Afin d’obtenir des financements de la CNSA et de la CNAV dans le cadre du plan de relance et avec des fonds européens.

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés au plus tard le 30 avril.

Documents :

L’appel à projet est clôturé.

[CLÔTURÉ] Appel à projet – Création d’un village d’enfant

Le Département du Jura réalise un appel à projet pour la création d’un village d’enfants de 60 places réparties sur deux sites du Jura.

Dates et modalités de dépôt de dossier :

Les dossiers doivent être déposés du 20 Février au 20 Avril 2023.

Documents :

L’appel à projet est clôturé.