Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 2 décembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 & DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 4 novembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 14 octobre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 20 septembre 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 19 juillet 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 17 juin 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 5 juillet 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
SÉANCE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 20 mai 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 19 avril 2019. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...