PUBLICATIONS
OFFICIELLES 2021

commission permanente - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 29 novembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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arrêtés départementaux - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en octobre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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Décision modificative N°2 - Documents budgétaires

Nomenclature M52 Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes supplémentaires du Laboratoire départemental...

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Séance publique - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 8 novembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 18 octobre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations

Présentation du rapport des services de l’État par Monsieur le Préfet le 8 octobre 2021. Vous souhaitez en savoir davantage...

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arrêtés départementaux - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en septembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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commission permanente - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 24 septembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en août 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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