Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
budget primitif - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 10 et 13 décembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport...
Arrêtés départementaux - Arrêtés départementaux
Arrêtés pris en décembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...
Subventions aux associations 2021 - Subventions
Vous portez un intérêt aux montants des aides accordées par le Département aux associations en 2021, consultez le document ci-dessous...
compte administratif 2021 - Documents budgétaires
Nomenclature M52. Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses,...
Arrêtés départementaux - arrêtés départementaux
Arrêtés pris en novembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...
commission permanente - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 29 novembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Arrêtés pris en octobre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...
Décision modificative N°2 - Documents budgétaires
Nomenclature M52 Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes supplémentaires du Laboratoire départemental...
Séance publique - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 8 novembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 18 octobre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...