PUBLICATIONS
OFFICIELLES 2021

ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en août 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

Lire la suite

ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

Lire la suite

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibérations du Conseil départemental du 28 mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

Lire la suite

COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 19 juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

Lire la suite

SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 16 juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

Lire la suite

installation de la nouvelle assemblée départementale - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 1er juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

Lire la suite

ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en juin 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

Lire la suite

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - Documents budgétaires

Nomenclature M52. Consultez le budget principal supplémentaire, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes...

Lire la suite

COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 28 mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

Lire la suite

ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Actes pris en mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

Lire la suite