PUBLICATIONS
OFFICIELLES 2021

COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 18 octobre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations

Présentation du rapport des services de l’État par Monsieur le Préfet le 8 octobre 2021. Vous souhaitez en savoir davantage...

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arrêtés départementaux - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en septembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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commission permanente - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 24 septembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en août 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délibérations du Conseil départemental du 28 mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 19 juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 16 juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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installation de la nouvelle assemblée départementale - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 1er juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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