PUBLICATIONS
OFFICIELLES 2021

budget primitif - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 10 et 13 décembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport...

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Arrêtés départementaux - Arrêtés départementaux

Arrêtés pris en décembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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Subventions aux associations 2021 - Documents budgétaires

Vous portez un intérêt aux montants des aides accordées par le Département aux associations en 2021, consultez le document ci-dessous...

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compte administratif 2021 - Documents budgétaires

Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses, de l’aménagement...

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ANNEXE COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - Documents budgétaires

Liste des organismes pour lesquels le Département détient une part de capital, garantit un emprunt, a versé une subvention supérieure...

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Arrêtés départementaux - arrêtés départementaux

Arrêtés pris en novembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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commission permanente - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 29 novembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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Arrêtés départementaux - arrêtés départementaux

Arrêtés pris en octobre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...

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Décision modificative N°2 - Documents budgétaires

Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes supplémentaires du Laboratoire départemental d’analyses, de...

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Séance publique - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 8 novembre 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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