PUBLICATIONS
OFFICIELLES 2021

installation de la nouvelle assemblée départementale

Élections du Président et Vice-présidents du Conseil départemental le 1er juillet 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission,...

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DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - Documents budgétaires

Nomenclature M52. Consultez le budget principal supplémentaire, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes...

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COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 28 mai 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Actes pris en avril 2021. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 9 avril 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Actes pris en mars 2021. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 22 mars 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 26 février 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX - Arrêtés départementaux

Actes pris en février 2021. Vous portez un intérêt particulier à un arrêté du Conseil départemental du Jura ? Accédez...

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SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 26 février 2021. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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