Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
BUDGET PRIMITIF 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil Départemental du 16 & 19 Décembre 2022 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport...
Commission permanente - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 02 Décembre 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Arrêtés départementaux - décembre 2022
Arrêtés pris en décembre 2022.
Décision modificative n°2 – exercice 2022 - Documents budgétaires
Consultez le budget supplémentaire, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses, de l’aménagement...
Séance publique - Sessions & délibérations
Décision modificative n°2 du 07 Novembre 2022 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental...
Arrêtés départementaux - novembre 2022
Arrêtés pris en novembre 2022.
Arrêtés départementaux - octobre 2022 – décision tarifaire sur l’hébergement des collèges
Arrêté pris en Octobre 2022 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil départemental du Jura...
séance publique - Sessions & délibérations
Présentation du rapport d’activité des services de l’État du 21 octobre 2022 Vous souhaitez en savoir davantage ? Écoutez ou...
COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 17 octobre 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Délibérations du Conseil départemental du 30 septembre 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...