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Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.

PUBLICATIONS
OFFICIELLES 2023

SÉANCE PUBLIQUE – 20 MARS 2023 - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 20 mars 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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Commission permanente février 2023 - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 27 février 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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Arrêtés départementaux - mars 2023

Arrêtés pris en mars 2023.

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Commission permanente - Sessions & délibérations

Délibérations du Conseil départemental du 30 Janvier 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...

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Arrêtés départementaux - février 2023

Arrêtés pris en février 2023.

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Budget primitif 2023 - Documents budgétaires

Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses, de l’aménagement...

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Arrêtés départementaux - janvier 2023

Arrêtés pris en janvier 2023.

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Conseil départemental du Jura

Conseil départemental du Jura
17 rue Rouget de Lisle
39000 Lons-le-Saunier
Tél : 03 84 87 33 00

Horaires d'ouverture :
du lundi au vendredi 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17h30

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