Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
SÉANCE PUBLIQUE – 20 MARS 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 20 mars 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Commission permanente février 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 27 février 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Arrêtés départementaux - mars 2023
Arrêtés pris en mars 2023.
Commission permanente - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 30 Janvier 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Arrêtés départementaux - février 2023
Arrêtés pris en février 2023.
Budget primitif 2023 - Documents budgétaires
Consultez le budget principal, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses, de l’aménagement...
Arrêtés départementaux - janvier 2023
Arrêtés pris en janvier 2023.