Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
COMMISSION PERMANENTE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 4 décembre 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 & DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 2 novembre 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 12 octobre 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
SÉANCE PUBLIQUE - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 28 septembre 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 6 juillet 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 3 juillet 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 15 juin 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 15 mai 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Délibérations du Conseil départemental du 9 mars 2020. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...