Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
Arrêtés départementaux - octobre 2023
Arrêtés pris en octobre 2023.
Séance publique – 29 Septembre 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations de la séance publique du 29 septembre 2023 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Arrêtés départementaux - septembre 2023
Arrêtés pris en septembre 2023.
Arrêtés départementaux - août 2023
Arrêtés pris en août 2023.
Commission permanente – 07 JUILLET 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 07 juillet 2023 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Arrêtés départementaux - juillet 2023
Arrêtés pris en juillet 2023.
Séance publique – 07 juillet 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 07 juillet 2023 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Décision modificative n°1 DM1 2023 - Documents budgétaires
Consultez le budget supplémentaire, voté par fonction, du Conseil départemental & les budgets annexes du Laboratoire départemental d’analyses, de l’aménagement...
COMMISSION PERMANENTE – 2 JUIN 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 2 juin 2023 Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Séance publique DM1 – 12 juin 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 12 juin 2022. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...