Les publications officielles antérieures sont disponibles aux Archives départementales du Jura.
Commission permanente – 3 avril 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 3 avril 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
SÉANCE PUBLIQUE – 20 MARS 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations du Conseil départemental du 20 mars 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...
Commission permanente février 2023 - Sessions & délibérations
Délibérations de la commission permanente du 27 février 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du...
Commission permanente - Sessions & délibérations
Délibérations du commission permanente du 30 Janvier 2023. Vous portez un intérêt particulier à une commission, un rapport du Conseil...